MENTIONS LÉGALES
Conformément : – aux dispositions de l’’article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle modifiée par la Loi Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) n° 2004-575 du 21 juin 2004 indiquant que : « Tout service de communication au public par voie électronique est tenu d’avoir un directeur de la publication », aux articles 6-III et 19 de celle-ci, relatif au régime de responsabilité des acteurs de l’internet en cas de publication de contenus illicites sur un site web, et à la loi sur la liberté de la presse de 1881 ayant instauré une responsabilité en cascade des acteurs en cas de délits de presse.
01. Éditeurs du site
LBI DEVELOPPEMENT
SAS à capital variable, siège social sis
11 avenue Leclerc de Hauteclocque – 57 010 METZ
– Code NAF : 6420Z – N° SIRET 819 470 170 00013 – RCS Metz TI 819 470 170
Téléphone : : 03 87 55 03 69
Courriel : nouscontacter@lesbiologistesindependants.fr
L’éditeur est responsable de traitement, dans la mesure où c’est la personne morale qui détermine les finalités et moyens du traitement ; il s’agit ici de LBI Développement.
Le directeur de publication d’un site internet est la personne chargée de rendre public le contenu éditorial sur le site web. Si le site internet est édité par une personne morale, la personne devant être identifiée comme le directeur de la publication, son représentant légal : Présidente du conseil d’administration Dominique LUNTE.
LBI COOPERATIVE
Société anonyme à capital variable, siège social sis
11 avenue Leclerc de Hauteclocque – 57 010 METZ
– Code NAF : 4646Z -N° SIRET 378 096 127 00022– RCS Metz TI 378 096 127
Téléphone : : 03 87 55 03 69
Courriel : nouscontacter@lesbiologistesindependants.fr
L’éditeur est responsable de traitement, dans la mesure où c’est la personne morale qui détermine les finalités et moyens du traitement ; il s’agit ici de LBI-Coopérative.
Le directeur de publication d’un site internet est la personne chargée de rendre public le contenu éditorial sur le site web. Si le site internet est édité par une personne morale, la personne devant être identifiée comme le directeur de la publication, son représentant légal : Président du conseil d’administration Christian LAENG.
02. Hébergeur du site
Ce service Internet est hébergé par la société Adeliom SARL, dont le siège social est situé 3 avenue de l’Europe, à Schiltigheim 67 300.
N° SIRET 523 251 908 00050 et n° de téléphone : 03 69 24 65 48
Site web : https://adeliom.com/agence/
Crédits photos : Anthony Macajone
03. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, vidéo, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les informations nominatives diffusées sur le site, le sont avec l’accord des personnes concernées, qui ont été informées de leurs droits, rappelés dans la politique de confidentialité.